Au
cœur du Pays Niçois,
le Pub chez Robert cultive l'élégance à son zénith.
Né avec le siècle, ce bar distille une atmosphère intime
et détendue.
Chers amateurs d'art ce site à pour vocation première de vous faire connaître l'artiste peintre Alain Laugier. Pour tous renseignements vous pouvez le Contacter à : info@pubchezrobert.fr
Le paiement se
fait par : Chèque à l'ordre de : PUB CHEZ ROBERT
-Virement bancaire: Le Numéro de compte vous est envoyé dans notre mail de
confirmation.
La Livraison:
Pour tout les Pays la livraison est réalisée par le service Colissimo et en
recommandées. Le paiement est alors détaillé dans le mail de confirmation
suivant le pays.
DISPOSITIONS APPLICABLES
AUX COMMANDES
PASSEES ET CONTRATS CONCLUS :
ARTICLE 1 :
ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES
Le fait pour
un utilisateur de passer une commande figurant sur le site PUB CHEZ ROBERT
et de confirmer la commande, vaut acceptation pleine et entière des présentes
Conditions Générales, lesquelles seront seules applicables au contrat ainsi
conclu.
Conformément à l'article 1 de la loi du 6 janvier 1988, l'acheteur d'un produit
à distance dispose du droit de le retourner dans les 7 jours à compter de
la livraison de la marchandise.
En application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous
pouvez accéder aux informations vous concernant, demander leur rectification
ou exiger à ne plus figurer dans notre base de données en nous envoyant un
message via E-mail.
Si vous ne souhaitez pas recevoir d'informations commerciales susceptibles
de vous intéresser, veuillez nous le préciser par E-Mail.
Si vous changez d'avis, il vous suffit de nous en faire part, également, par
simple E-mail.
Après encaissement nous confions le tableau au transporteur.
ARTICLE 2 :
CONFIRMATION DE COMMANDE ET CONCLUSION DE CONTRAT
Le paiement de la commande s'effectue par Chèque bancaire ou Virement bancaire.
Après validation du paiement, conformément à l'article 3 des présentes conditions générales, la commande est réputée acceptée par www.pubchezrobert.fr/.
www.pubchezrobert.fr/.Confirmera alors l'acceptation de la commande à l'utilisateur, à son choix par un courrier électronique.
Cette confirmation, ou le cas échéant, le refus d'acceptation d'une commande, seront ainsi confirmé à l'utilisateur au plus tard une semaine après la réception d'une commande.
ARTICLE 3 :
OBLIGATIONS GENERALES DES PARTIES :
3.1. Obligations de www.pubchezrobert.fr/.
www.pubchezrobert.fr/ s'engage, en cas d'acceptation d'une commande, à vendre et a faire livrer à l'utilisateur les œuvres commandés par ce dernier.
3.2. Obligations de l'utilisateur :
Le client s'engage à indiquer à www.pubchezrobert.fr/ une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée durant les heures ouvrables.
ARTICLE 4 :
DISPOSITIONS SPECIFIQUES :
4.1. Prix, facture :
Le prix global indiqué dans la confirmation de commande par www.pubchezrobert.fr/ est le prix définitif. Ce prix comprend seulement le prix des œuvres.
Les frais d'emballage et d'acheminement, ne sont pas compris dans le prix de l'œuvre, et restent à la charge du destinataire.
Pour la France, les prix s'entendent toutes taxes comprises.
Pour les pays européens, conformément aux accords européens, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a été incluse dans le prix des œuvres. Aucun autre droit de douane ni de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) supplémentaire ne sera à régler pour une livraison effectuée à l'intérieur de l'Union Européenne.
Pour le reste du monde, les taxes sur la valeur ajoutée et autres taxes douanières peuvent venir s'ajouter au prix www.pubchezrobert.fr/ indiqué et restent à la charge du destinataire.
Le règlement des œuvres se fait :
Par chèque de banque française(accepté uniquement dans le cas d'une livraison en France). Afin de protéger l'artiste, la livraison de l'œuvre ne sera déclenchée que lorsque le chèque sera débité en nos comptes
Envoyer votre chèque à l'adresse suivante :
L'adresse vous sera indiquée par e-mail.
4.2. Transport - livraison - délais de livraison :
Nos œuvres sont livrées dans les 15 jours qui suivent votre commande. Le délai maximum est de 30 jours.
Tous les envois sont acheminés par voie postale et en recommandé.
4.3. Transfert des risques :
Le transfert des risques sur les œuvres a lieu dès la remise des œuvres par www.pubchezrobert.fr/ au transporteur (prix assurance incluse). Ainsi, les œuvres voyagent aux risques et périls du client.
4.4. Réserves lors de la réception des œuvres :
Le client ne peut émettre des réserves lors de la livraison des œuvres qu'en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande ou au cas où le paquet contenant les œuvres serait fortement endommagé.
Ces réserves doivent être faites par écrit auprès du transporteur lors de la livraison ou au plus tard 24 heures après cette livraison (par courrier électronique ou télécopie). Elles doivent être accompagnées du motif du retour, du numéro de facture auquel il se rapporte.
CHRONOPOST pour France et l'Europe
Si la procédure ci-dessus a été respectée, et s'il est ainsi prouvé que les réserves sont dues au fait que le paquet et les œuvres sont fortement endommagés, la société
www.pubchezrobert.fr/ se réservera le droit de rembourser le prix payé par le client ou effectuera une nouvelle livraison d'œuvres similaires.
Si la livraison n'est pas conforme quantitativement à la commande, la société www.pubchezrobert.fr/ s'engage à rembourser uniquement la différence de prix entre les œuvres commandées et ceux livrés, bien entendu, uniquement si les œuvres livrées sont de prix inférieurs à ceux commandés et payés.
INVALIDITE - FORCE MAJEURE -
DROIT APPLICABLE - TRIBUNAUX COMPETENTS
Si pour une quelconque raison une des présentes conditions générales devait être déclarée inapplicable pour une quelconque raison, cette inapplicabilité n'affecterait pas l'application des autres dispositions des conditions générales ; celle jugée inapplicable étant alors remplacée par la disposition la plus proche possible.
Ni la société www.pubchezrobert.fr/, ni le client ne sauraient être tenus responsables de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à leur contrôle, incluant
Notamment, sans
que cela soit limitatif, les cas de guerre, d'émeute, d'insurrection, d'interruption
de transport, de problème d'importation ou d'exportation, de grève, de lock-out,
de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondation.
Les présentes conditions générales sont exclusivement régies par la loi française.
Les tribunaux de Brest seront les seuls compétents en cas d'éventuel litige
ou de différend les concernant.
CLAUSE DE DROIT D'AUTEUR
L'internaute reconnaît que toutes les oeuvres représentées par www.pubchezrobert.fr/ sont protégées par le droit d'auteur.
L'auteur et/ou www.pubchezrobert.fr/ se réserve(NT) tous droits d'exploitation sur tous supports desdites oeuvres.
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La présente clause vaut également pour toute exploitation à des fins publicitaires promotionnelles ou autres du nom www.pubchezrobert.fr/ et des peintres qui y sont présentés.
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Toute autre utilisation sera soumise à un accord spécifique.
La cession de droit à des fins privées sera spécifiée par écrit dans le certificat d'authenticité prévu à l'article 4 desdites conditions.
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